Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENERGIE MARINE
RAMOND Gérard

Numéro de dépôt :
1743569
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/2021

Présentation de la marque ENERGIE MARINE

Déposée le 30 janvier 1991 par RAMOND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ENERGIE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAMOND Gérard domicilié(e) Gragnague - 31888 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque ENERGIE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENERGIE MARINE est expirée depuis le 30 janvier 2021.


RAMOND Gérard - Gragnague - 31888 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191733 - Publication au BOPI 2001-01-30

Inscription le 12 novembre 1996 - Concession de licence n°208776 - Publication au BOPI 1996-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 12 novembre 1996 - Concession de licence n°208776 - Publication au BOPI 1996-11-12

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451606 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27

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